Informations légales
Mentions légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), cette page identifie l'éditeur du site www.klassia.eu et présente les informations légales du service.
Dernière mise à jour : 11 juin 2026.
Éditeur du site
Le site www.klassia.eu (ci-après « le Site ») est édité par :
- Klassia — [À COMPLÉTER : forme juridique]
- SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
- Immatriculation et capital : [À COMPLÉTER : RCS et capital social, le cas échéant selon la forme juridique]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
- Courriel : contact@klassia.eu
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, le cas échéant].
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Mathieu Coquelin, fondateur de Klassia. Il peut être contacté à l'adresse contact@klassia.eu.
Hébergement
Application et site web — le Site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
Base de données et stockage des fichiers — les données du service sont hébergées par :
Supabase — [À COMPLÉTER : adresse de l'entité Supabase contractante]
Données hébergées dans l'Union européenne — Irlande (région AWS eu-west-1)
supabase.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — structure, textes, contenus pédagogiques (séquences, séances, packs de la boutique), illustrations, charte graphique et logo — est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Klassia et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de Klassia, est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus créés par les enseignants dans leur espace personnel (séquences, séances, programmations) restent la propriété de leurs auteurs.
La marque « Klassia » et le nom de domaine klassia.eu sont la propriété de l'éditeur. Les marques tierces citées sur le Site (Vercel, Supabase, Stripe, Anthropic) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Paiement et services tiers
Paiement — les achats réalisés sur la boutique sont traités par Stripe Payments Europe Ltd. Aucune donnée bancaire ne transite par les serveurs de Klassia ni n'y est conservée.
Intelligence artificielle — les fonctionnalités de génération pédagogique reposent sur les services d'Anthropic (États-Unis), encadrés par les clauses contractuelles types (SCC) de la Commission européenne. Aucune donnée nominative d'élève n'est transmise à ce service.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité et, pour les données des élèves, dans la politique dédiée « Données élèves ». Toute question peut être adressée au référent protection des données : dpo@klassia.eu.
Le Site n'utilise aucun outil publicitaire ni traceur tiers. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session d'authentification Supabase Auth) sont déposés ; ils sont exemptés de consentement préalable au sens des lignes directrices de la CNIL.
Textes complémentaires
Conditions générales de vente — les achats réalisés sur la boutique Klassia sont régis par nos conditions générales de vente.
Protection des données — consultez notre politique de confidentialité ainsi que la politique dédiée aux données des élèves.
Une question ? — écrivez-nous à contact@klassia.eu.